1. Éditeur du site
Le présent site internet et l'application mobile HappyCarl sont édités par :
| Information | Valeur |
|---|---|
| Dénomination sociale | KERIA TECHNOLOGY |
| Forme juridique | SAS — Société par Actions Simplifiée |
| Capital social | 500,00 € (fixe) |
| SIREN | 929 790 376 |
| SIRET (siège) | 929 790 376 00016 |
| N° TVA intracommunautaire | FR49 929 790 376 |
| Code APE / NAF | 70.22Z — Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion |
| Siège social | 90 Boulevard Jean Moulin, 49100 Angers, France |
| Date de création | 10 juin 2024 |
| Immatriculation RNE (INPI) | 13 juin 2024 |
| Email de contact | contact@happycarl.fr |
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication au sens de l'article 6 III 1° de la loi LCEN est :
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
| Information | Valeur |
|---|---|
| Hébergeur | Hostinger International Ltd. |
| Adresse | 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre |
| Site web | www.hostinger.fr |
L'application mobile HappyCarl est distribuée via l'App Store d'Apple Inc. (One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, États-Unis) et, prochainement, via le Google Play Store de Google LLC.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site HappyCarl et l'application mobile (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, noms, logos, marques, etc.) sont la propriété exclusive de KERIA TECHNOLOGY ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
5. Protection des données personnelles
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7. Liens hypertextes
7.1 Liens sortants
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7.2 Liens entrants
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8. Limitation de responsabilité
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9. Droit applicable et juridiction compétente
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10. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :
- Par email : contact@happycarl.fr
- Par courrier : KERIA TECHNOLOGY — 90 Boulevard Jean Moulin, 49100 Angers
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